Informations légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de SHAN, société au capital de 100 000 € dont le siège est 16 rue de la Banque 75002 Paris inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 402 537 070.
Le directeur de la publication du présent site est Stéphane Petibon en sa qualité de Directeur Associé.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société SIVIT Sarl, SARL au capital de 30 000 Euros dont le siège social est 1 bis rue Duvernay 42110 Feurs - France, inscrite au Registre du Commerce et de l'Industrie de Montbrison B sous le n° 431 465 020

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de SHAN soit de Clients qui auront autorisé SHAN à produire leurs données.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.